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9.35.3.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Fondations, se prolongeant
au-dessous de la porte, des superstructures des abris d'automobile et des
garages desservant un seul logement, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.35.3.3. 1), qui s'applique
aux lisses d'assise en bois des garages isolés d'un seul étage dont
l'aire de plancher est inférieure à 55
m2, sauf s'il s'agit de garages en maçonnerie
ou avec contre-mur extérieur en maçonnerie.
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| Intention | Intention 1 : Renvoyer les utilisateurs du CNB aux sections 9.12. et 9.15., qui renferment
les exigences relatives aux fondations. |
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