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9.35.3.3. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Lisses d'assise en bois des garages isolés
d'un seul étage dont l'aire
de plancher est inférieure à 55 m2,
sauf s'il s'agit de garages en maçonnerie ou avec contre-mur extérieur
en maçonnerie, desservant un seul logement,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Énoncer clairement qu'il n'est pas nécessaire
de prévoir des fondations pour certains petits bâtiments à
ossature de bois. |
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