Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
6.2.3.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Conception, construction et mise en place des réseaux
de conduits d'air desservant des installations de chauffage, de ventilation
et de conditionnement d'air autres que celles utilisées dans les logements visés par la partie 9, dans les bâtiments visés par la partie 6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 6]. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de la sous-section 6.2.3.
Intention 2 : Renvoyer les utilisateurs du CNB à la partie 9, qui
contient des exigences relatives aux réseaux de conduits d'air desservant
des logements. |
| Haut de la page |