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9.8.1.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Conception et construction des escaliers, marches,
rampes, mains courantes et garde-corps intérieurs
et extérieurs, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux escaliers, aux mains courantes
et aux garde-corps à l'intérieur
des logements, dans les bâtiments visés
par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 3], comme il est énoncé
au paragraphe 3.3.4.7. 1).
Exceptions :
sous réserve de la section 3.8., qui s'applique
à la conception sans obstacles des bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir
le paragraphe 9.5.2.1. 1) et le paragraphe 9.8.5.1. 2)].
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de la section 9.8.
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