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9.8.6.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Paliers intérieurs et extérieurs, dans
les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.8.6.1. 2), qui s'applique
aux paliers des rampes pour piétons dans les parcours sans
obstacles.
Application 2 : |
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de la sous-section 9.8.6.
|
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