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9.8.6.1. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Paliers des rampes dans un parcours sans
obstacles, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Étendre le domaine d'application de l'article 3.8.3.4. aux
bâtiments visés par la partie 9 dans lesquels un parcours sans
obstacles est exigé [conformément au paragraphe 9.5.2.1. 1)].
Intention 2 : Remplacer le domaine d'application de l'article 9.8.6.2. à
l'article 9.8.6.4. |
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