Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.8.8.3. 5) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Méthode pour mesurer la hauteur de tous les garde-corps des volées d'escaliers, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve de l'alinéa 3.8.3.4. 1)e), qui s'applique
à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir
le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Énoncer clairement de quelle façon il faut
mesurer la hauteur des garde-corps pour les volées d'escaliers.
|
| Haut de la page |