Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.10.15.2. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Emplacement d'une façade
de rayonnement, aux fins de la détermination de la surface maximale
de baies vitrées permise dans un mur extérieur de forme irrégulière
ou à angle, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9] qui ne contiennent que des logements et s'il n'y a pas de logements l'un
au-dessus de l'autre. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Énoncer clairement de quelle façon l'emplacement
d'une façade de rayonnement est déterminée à la sous-section 9.10.15., aux fins de la détermination de la surface
maximale de baies vitrées permise dans un mur extérieur de forme
irrégulière ou à angle. |
| Haut de la page |