Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.10.15.4. 2) | Application | Intention |
+ |
Application | Application 1 : Surface globale maximale des baies vitrées
dans une façade de rayonnement lorsque
les limites de la surface maximale des baies vitrées sont déterminées
pour des parties individuelles du mur extérieur, comme il est décrit
au sous-alinéa 9.10.15.2. 1)b)iii), dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9] qui ne contiennent que des logements et s'il n'y a pas de logements l'un
au-dessus de l'autre. |
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Énoncer la méthode de calcul de la surface
des baies vitrées pour des parties individuelles du mur extérieur.
|
Haut de la page |