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9.12.2.2. 6) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Profondeur des fondations pour :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
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| Intention | Intention 1 : Exempter de l'application du paragraphe 9.12.2.2. 1),
qui exige que les fondations se prolongent sous la limite de pénétration
du gel :
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