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9.20.1.1. 2)
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Application
Application 1 :  
Dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9] :
  • éléments en maçonnerie qui ne sont pas en contact avec le sol, lorsque :
    • la maçonnerie est calculée en fonction des charges spécifiées, des états limites ultimes et des états limites de tenue en service
    • la hauteur au-dessus du mur de fondation de la construction en maçonnerie non armée ou du contre-mur extérieur en maçonnerie dépasse 11 m; ou
    • le toit ou le plancher au-dessus du premier étage des bâtiments en maçonnerie non armée et des bâtiments dont le contre-mur extérieur en maçonnerie est en béton; et
  • murs formés de coffrages à béton isolants qui ne sont pas en contact avec le sol, lorsque :
    • les murs sont calculés en fonction des charges spécifiées, des états limites ultimes et des états limites de tenue en service;
    • la hauteur d'étage dépasse 3 m;
    • les bâtiments ont une hauteur de bâtiment de plus de 2 étages;
    • les bâtiments ne renferment pas uniquement un logement; ou
    • les bâtiments sont érigés dans des localités où la réponse spectrale de l'accélération aux séismes, Sa(0,2), dépasse 0,4.
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Intention
Intention 1 :  
Étendre le domaine d'application de la sous-section 4.3.2. aux constructions en maçonnerie au-dessus du niveau du sol et aux murs formés de coffrages à béton isolants qui ne sont pas visés par la section 9.20.
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