Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.21.1.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9] où :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux cheminées
en maçonnerie ou en béton de forme rectangulaire d'au
plus 12 m de hauteur qui desservent des foyers à feu ouvert
ou des appareils ayant une puissance nominale combinée
d'au plus 120 kW, dans les bâtiments visés
par la partie 6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 6], comme il est énoncé
au paragraphe 6.3.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.21.1.1. 2), qui s'applique
aux tuyaux de raccordement desservant des appareils à mazout, à gaz et à combustible
solide visés par les normes incorporées par renvoi aux paragraphes 9.33.5.2. 1) et 9.33.5.3. 1).
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de la section 9.21.
|
| Haut de la page |