Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.23.1.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Constructions légères dont les murs,
planchers et toits comportent une succession de petits éléments
structuraux en bois de construction ou d'autres éléments en
bois d'ingénierie, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], lorsque :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de la section 9.23.
|
| Haut de la page |