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9.32.1.1. 3) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Ventilation des garages de stationnement pouvant
abriter au plus 4 véhicules et desservant une habitation,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Énoncer, aux fins de la section 9.32.,
que les petits garages de stationnement desservant des habitations sont considérés
comme des habitations, en se fondant sur le principe qu'ils sont assez petits
pour ne pas présenter de fortes concentrations d'agents contaminants.
Intention 2 : Limiter le domaine d'application de la partie 6, comme il
est décrit au paragraphe 9.32.1.1. 2), en ce qui concerne les garages
de stationnement qui sont considérés comme faisant partie d'une
habitation. |
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