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9.32.2.3. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Taux de renouvellement d'air d'une installation de
ventilation mécanique assurant la ventilation en dehors de la saison
de chauffe et desservant une pièce ou un espace habitable qui :
Cela s'applique aux habitations dans
les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
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| Intention | Intention 1 : Énoncer clairement le domaine d'application du tableau 9.32.2.3. |
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