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9.33.10.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Évacuation de produits de combustion des appareils à mazout, à gaz et à combustible
solide, dans les installations de chauffage ne desservant qu'un seul logement, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve des articles 9.33.10.2. et 9.33.10.3., qui s'appliquent aux produits de combustion
évacués par des cheminées préfabriquées et
des cheminées en maçonnerie ou en béton.
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| Intention | Intention 1 : Renvoyer les utilisateurs du CNB aux paragraphes 9.33.5.2. 1) et 9.33.5.3. 1), qui renferment
une liste des normes d'installation pour les appareils à mazout, à
gaz et à combustible solide et exigent la conformité à
ces normes. |
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