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9.23.1.1. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Constructions légères, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9], lorsque :
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| Intention | Intention 1 : Étendre le domaine d'application de la partie 4 aux
constructions à ossature en bois qui ne sont pas visées par
la section 9.23. |
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