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2.4.9.5. 1)
OH2
ObjectifOH2 Salubrité
Attribution
Application
Application 1 :  
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 2.4.9.5. 2), qui s'applique aux descentes pluviales dont la déviation horizontale se prolonge sur plus de 6 m de longueur.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des charges hydrauliques trop élevées pour les descentes pluviales ne produisent un refoulement ou un débordement, ce qui pourrait mener à des conditions insalubres et nuire à la santé des personnes.
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