Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
2.1.3.2. 1) | Application | Intention |
| OH2 | OH2 | OH2 | OP5 |
| Objectif | OP5 Protection du bâtiment ou de l'installation contre les dégâts d'eaux |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Accessibilité aux fins d'utilisation, de nettoyage
et d'entretien des appareils sanitaires, des séparateurs, des regards
de nettoyage, des robinets, dispositifs ou des pièces d'équipement
dans les bâtiments. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que l'équipement sanitaire
ne soit pas accessible à des fins d'entretien, ce qui pourrait donner
lieu à des obstructions et à des défaillances, provoquer
des inondations ou des fuites et causer des dommages au bâtiment ou
à l'installation. Intention 2 : Limiter la probabilité que l'équipement sanitaire
ne puisse pas être utilisé, ce qui pourrait retarder l'accès
aux dispositifs de régulation du système, notamment les robinets
d'arrêt et les réducteurs de pression, provoquer des fuites excessives
ou des inondations et causer des dommages au bâtiment ou à l'installation.
|
| Haut de la page |