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2.4.4.1. 1) | Application | Intention |
| OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Traitement préalable des eaux
usées ou résiduaires déversées par des appareils sanitaires ou de l'équipement et susceptibles
de causer des dommages ou des dérangements au réseau
sanitaire d'évacuation ou de nuire au fonctionnement d'une installation individuelle d'assainissement ou publique,
avant leur déversement dans les réseaux
d'évacuation des bâtiments.
|
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'en l'absence de traitement
des eaux usées ou résiduaires, les installations d'assainissement
ne soient endommagées ou obstruées, ce qui pourrait produire
des fuites ou un refoulement des eaux usées, mener à des conditions
insalubres et nuire à la santé des personnes. |
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