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2.4.5.2. 1)
OH1
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
Application
Application 1 :  
Exceptions :  
sous réserve des orifices à l'extrémité supérieure de descentes pluviales qui :
  • débouchent sur un toit destiné exclusivement à la protection contre les intempéries;
  • sont situées à au moins 1 m au-dessus, ou sont dégagées d'au moins 3,5 m dans les autres directions, de toute prise d'air, porte ou fenêtre ouvrante; et
  • sont éloignées d'au moins 1,8 m d'une limite de propriété.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'un raccordement direct entre un réseau d'évacuation d'eaux pluviales et un réseau sanitaire d'évacuation ne favorise la remontée de gaz d'égout dans les locaux occupés, ce qui pourrait avoir des effets néfastes sur la qualité de l'air intérieur et nuire à la santé des personnes.
Intention 2 :  
Exempter l'extrémité supérieure des descentes pluviales qui :
  • débouchent sur un toit destiné exclusivement à la protection contre les intempéries;
  • sont situées à au moins 1 m au-dessus, ou sont dégagées d'au moins 3,5 m dans les autres directions, de toute prise d'air, porte ou fenêtre ouvrante;
  • sont éloignées d'au moins 1,8 m d'une limite de propriété.
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