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2.4.6.4. 1) | Application | Intention |
| OH2 | OH1 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 :
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 2.4.6.4. 2), qui autorise
l'utilisation de robinets normalement ouverts dans les logements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité d'une restriction de l'écoulement
des eaux usées dans les collecteurs principaux ou les réseaux
d'égout, ce qui pourrait entraîner un refoulement du réseau
d'évacuation, produire une surcharge, mener à des conditions
insalubres et nuire à la santé des personnes. |
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