Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

2.4.10.4. 2)
OP5OH2OS2
ObjectifOS2 Sécurité structurale
Attribution
b) et c) [F20,F81-OS2.1]
Application
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'en raison d'une capacité portante inadéquate des toits ou d'une hauteur d'eau excessive sur les toits, les toits ne puissent résister aux charges dues à la pesanteur imposées par l'eau stagnante, ce qui pourrait provoquer un effondrement structural et causer des blessures à des personnes.
Haut de la page