Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
2.6.1.6. 2) | Application | Intention |
OH2 |
Objectif | OH2 Salubrité |
Attribution | |
Application | Application 1 : Dispositifs manuels de chasse des appareils
sanitaires, dans les installations de plomberie des bâtiments. |
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'en l'absence de dispositifs
manuels individuels de chasse, la chasse ne soit pas actionnée après
chaque utilisation des appareils sanitaires, ce qui pourrait entraîner
l'accumulation d'eaux usées dans les appareils sanitaires, mener à
des conditions insalubres et nuire à la santé des personnes.
|
Haut de la page |