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2.6.1.10. 1)
ApplicationIntention
OH2
ObjectifOH2 Salubrité
Attribution
[F71,F70,F46-OH2.2,OH2.3]
Application
Application 1 :  
Branchements d'eau généraux desservant des maisons mobiles.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité :
  • que des tuyaux de diamètre inadéquat ne produisent un volume d'eau insuffisant pour se laver et faire l'entretien ménager;
  • qu'une terminaison sous le niveau du sol ne produise un refoulement d'eaux souterraines dans les réseaux d'alimentation en eau potable;
  • qu'une protection inadéquate des tuyaux contre les dommages mécaniques n'entraîne des bris au moment de l'installation ou de l'enlèvement des maisons mobiles, ce qui pourrait produire des fuites ou un refoulement d'eaux souterraines dans les réseaux d'alimentation en eau potable;
  • qu'une protection inadéquate contre les mouvements dus au gel et au dégel ne cause des dommages aux tuyaux souterrains, ce qui pourrait produire un refoulement d'eaux souterraines dans les réseaux d'alimentation en eau potable; ou
  • que l'absence de robinet d'arrêt et de dispositif de vidange des tuyaux n'entraîne le gel de l'eau emprisonnée dans les tuyaux, ce qui pourrait causer des dommages aux tuyaux et produire un refoulement d'eaux souterraines dans les réseaux d'alimentation en eau potable.
Limiter ainsi la probabilité de conditions insalubres qui pourraient nuire à la santé des personnes.
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