Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
2.6.2.1. 2) | Application | Intention |
OH2 |
Objectif | OH2 Salubrité |
Attribution | |
Application | Application 1 : Dispositifs ou appareillages de traitement de l'eau,
dans les installations de plomberie des bâtiments. |
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des dispositifs ou appareillages
inadéquats de traitement de l'eau ne favorisent l'intrusion de substances
dans le réseau d'alimentation en eau potable, ce qui pourrait entraîner
une contamination des réseaux d'alimentation en eau potable et nuire
à la santé des personnes. |
Haut de la page |