Paragraphe 3.4.6.8. 10)

  1. OS3

Objectif

OS3 Sécurité liée à l'utilisation

Attribution

Intention

Intention 1 : 

Remplacer les exigences énoncées au paragraphe 3.4.6.8. 8), qui autrement exigeraient que le dessus des nez de marches présente un bord qui se prolonge d’au moins 6 mm, et permettre que le bord se prolonge d’au moins 3 mm si certaines conditions sont satisfaites.

Haut de la page