Paragraphe 9.31.5.2. 2)

  1. OH2

Objectif

OH2 Salubrité

Attribution

Intention

Intention 1 : 

Lorsque les coûts de raccordement au réseau d'égout public sont prohibitifs, limiter la probabilité que les eaux usées ne soient pas évacuées correctement, ce qui pourrait donner lieu à un contact avec les eaux d'égout et nuire à la santé des personnes.

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