Paragraphe 9.10.9.16. 4)

  1. OS3
  2. OS1

Objectif

OS3 Sécurité liée à l'utilisation

Attribution

Intention

Intention 1 : 

Limiter la probabilité que des gaz et des fumées ne migrent du garage vers les autres parties du bâtiment, ce qui pourrait entraîner l'accumulation de gaz et de fumées en des concentrations suffisamment élevées pour qu'une brève exposition présente un danger pour la santé humaine, puis causer des préjudices des personnes.

Intention 2 : 

Étendre le domaine d'application de l'article 9.10.13.15.

Intention 3 : 

Étendre le domaine d'application de la sous-section 9.25.3., et plus particulièrement des articles 9.25.3.2. et 9.25.3.3.

Haut de la page