Paragraphe 4.10.3.3. 1)

  1. OS1
  2. OH5

Objectif

OH5 Confinement des substances dangereuses

Attribution

Intention

Intention 1 : 

Exempter les évents et les mises à l'air libre de l'application des sous-sections 4.3.4. et 4.3.5. qui autrement imposeraient certaines exigences pour les évents et les mises à l'air libre, si certaines mesures sont prises [les évents et mises à l'air libre sont conçus selon les règles de l'art].

Limiter ainsi la probabilité qu'une pression ou une dépression interne excessive ne se forme dans les réservoirs dans des conditions normales ou en cas d'incendie, ce qui pourrait provoquer la défaillance du réservoir, entraîner un écoulement de liquide et nuire à la santé publique.

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