Paragraphe 3.3.1.7. 1)

  1. OS1
  2. OS1

Objectif

OS1 Sécurité incendie

Attribution

Intention

Intention 1 : 

Limiter la probabilité que des personnes ayant des incapacités physiques ou sensorielles ne soient pas protégées ou ne puissent pas rapidement évacuer les lieux ou atteindre un endroit sûr en cas d'incendie, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.

Intention 2 : 

Étendre le domaine d'application des paragraphes 3.2.6.5. 4) à  6), des alinéas 3.2.6.5. 3)b) et c) et du paragraphe 3.4.2.5. 1).

Intention 3 : 

Énoncer le domaine d'application des paragraphes 3.3.1.7. 2) à  4).

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