Paragraphe 4.2.4.13. 1)

  1. OS2
  2. OP2
  3. OS1

Objectif

OS2 Sécurité structurale

Attribution

Intention

Intention 1 : 

Limiter la probabilité que la construction d'un bâtiment sur un remblai ne tienne pas compte des propriétés du sol de remblayage, ce qui pourrait faire en sorte que la fondation ne possède pas une résistance structurale suffisante, provoquer une défaillance structurale, puis causer des blessures à des personnes.

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