Paragraphe 9.12.3.1. 1)

  1. OS2
  2. OP2
  3. OH1
  4. OH4
  5. OS3

Objectif

OS3 Sécurité liée à l'utilisation

Attribution

[F22-OS3.1]S'applique aux planchers et aux éléments qui les supportent.
[F22-OS3.7]S'applique aux murs, et aux éléments qui les supportent, qui renferment des portes ou des fenêtres exigées pour l'évacuation en cas d'urgence.

Intention

Intention 1 : 

Limiter la probabilité que le remblayage ne soit inadéquat, ce qui pourrait causer des dommages aux éléments des fondations ou en provoquer le déplacement.

Limiter ainsi la probabilité que l'intégrité structurale ne soit compromise, ce qui pourrait :

  • provoquer une défaillance structurale;
  • dans le cas des éléments de séparation des milieux ou des éléments qui les supportent, provoquer un déplacement ou une défaillance des éléments de séparation exigés, puis entraîner une détérioration des éléments du bâtiment; ou
  • entraîner une incapacité à résister aux charges prévues, puis
    • produire une déformation ou un fléchissement excessifs des murs; ou
    • produire un fléchissement ou une vibration excessifs des planchers.

Limiter ainsi la probabilité :

  • que des personnes ne perdent l'équilibre, ne trébuchent ou ne tombent; ou
  • que le fonctionnement des portes ou des fenêtres exigées pour l'évacuation en cas d'urgence ne soit compromis.

Limiter ainsi la probabilité que des blessures ne soient causées à des personnes.

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