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3.1.6.3. 2) | Application | Intention |
| OS1 | OS3 | OP3 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Séparation spatiale par rapport aux autres
structures situées sur la même propriété des tentes
et des structures gonflables jouant le rôle
d'un bâtiment décrit au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A, sous réserve des paragraphes 3.1.6.3. 3) et 4), qui s'appliquent lorsqu'il n'y
a pas d'usage public et que la superficie du terrain
est faible. Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables jouant le rôle d'un bâtiment visé
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.10.1.2. 1). |
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| Intention | Intention 1 : Exempter ces structures de l'application de la sous-section 3.2.3. si
certaines conditions visant à offrir un niveau acceptable de protection
sont satisfaites. Limiter ainsi la probabilité :
|
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