Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.2.4.4. 1) | Application | Intention |
| OS1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Fonctionnement des systèmes d'alarme incendie
à signal simple, comme il est énoncé à l'article 3.2.4.3. Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A dans lesquels des systèmes
d'alarme incendie sont installés.
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9] dans lesquels des systèmes
d'alarme incendie sont installés, comme il est énoncé
au paragraphe 9.10.18.6. 1). |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes ne soient
pas promptement averties en cas d'incendie, ce qui pourrait retarder l'évacuation
ou le déplacement des occupants vers un endroit sûr et causer
des blessures à des personnes. |
| Haut de la page |