Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.2.4.20. 3) | Application | Intention |
OS1 |
Objectif | OS1 Sécurité incendie |
Attribution | |
Application | Application 1 :
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes se trouvant
dans des chambres ne soient pas promptement averties si un incendie se déclare
dans une autre partie du logement, ce qui pourrait retarder l'évacuation
ou le déplacement des occupants vers un endroit sûr, puis causer
des blessures à des personnes. |
Haut de la page |