Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.2.5.1. 3) | Application | Intention |
| OS1 | OP1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Panneaux d'accès situés au-dessus du premier étage, servant à combattre l'incendie
et offrant un accès direct de l'extérieur à chacun des étages qui n'est pas entièrement protégé
par gicleurs et dont le niveau du plancher est à moins de 25
m du niveau moyen du sol, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les interventions d'urgence
en cas d'incendie ne soient retardées ou inefficaces, ce qui pourrait
:
|
| Haut de la page |