ARCHIVÉE - 3.3.1.7. 1)

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3.3.1.7. 1)

Application

Intention

OS1


Objectif	OS1 Sécurité incendie
Attribution	[F10,F05-OS1.5]
Application	Application 1 : Ascenseurs, séparations coupe-feu et balcons pour les aires de plancher qui : sont situées au-dessus ou au-dessous d'un premier étage; ne sont pas entièrement protégées par gicleurs; et ont un parcours sans obstacles, comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et 2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et 2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3. Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Exceptions : sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique : aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les maisons de famille; aux bâtiments dont l'usage principal est du groupe F, division 1; et aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple, les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques. Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.2. 1). Exceptions : sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements. Application 3 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; et du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires.
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Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes ayant des incapacités physiques ou sensorielles ne soient pas protégées ou ne puissent pas rapidement évacuer les lieux ou atteindre un endroit sûr en cas d'incendie, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes. Intention 2 : Étendre le domaine d'application des paragraphes 3.2.6.5. 4) à 6), des alinéas 3.2.6.5. 3)b) et c) et du paragraphe 3.4.2.5. 1). Intention 3 : Énoncer le domaine d'application des paragraphes 3.3.1.7. 2) à 5).
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