ARCHIVÉE - 3.3.1.7. 5)

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3.3.1.7. 5)

Application

Intention

OS1


Objectif	OS1 Sécurité incendie
Attribution	b),c) [F10-OS1.5]
Application	Application 1 : Dimensions [ou taille] minimales des balcons mentionnés à l'alinéa 3.3.1.7. 1)c), dans les aires de plancher des habitations. Cela s'applique aux aires de plancher : situées au-dessus ou au-dessous d'un premier étage; qui ne sont pas entièrement protégées par gicleurs; qui ont un parcours sans obstacles, comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et 2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et 2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.; et sont divisées en zones, comme il est indiqué à l'alinéa 3.3.1.7. 1)b). Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Exceptions : sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique : aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les maisons de famille; aux bâtiments dont l'usage principal est du groupe F, division 1; et aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple, les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques. Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.5.2.2. 1). Exceptions : sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements. Application 3 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; et du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires.
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Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité qu'en cas d'incendie, les balcons ne soient pas suffisamment vastes pour accueillir les personnes qui utilisent un fauteuil roulant manuel ou un autre dispositif manuel d'aide à la mobilité dans l'aire de plancher, ce qui pourrait faire en sorte que ces personnes ne puissent pas atteindre rapidement un endroit sûr [balcon] et causer des blessures à des personnes.
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