ARCHIVÉE - 3.3.2.4. 1)

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3.3.2.4. 1)

Application

Intention

OS3


Objectif	OS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution	[F30-OS3.1] [F10-OS3.7]
Application	Application 1 : Fixation et disposition des sièges fixes des lieux de réunion, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi : aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); et aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.10.1.2. 2). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires; du paragraphe 3.3.2.4. 2), qui s'applique aux sièges à appuie-bras avec tablette escamotable; de l'article 3.3.2.8., qui s'applique aux sièges en forme de bancs; de l'article 3.3.2.10., qui s'applique aux lieux de réunion extérieurs; de l'article 3.3.2.11. qui s'applique aux gradins; et du paragraphe 3.8.3.6. 1), qui s'applique à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1).
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Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité que les sièges ne soient délogés, déplacés ou instables, ce qui pourrait faire en sorte que des personnes ne tombent des sièges, ne trébuchent ou ne tombent sur les sièges et causer des blessures à des personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité que les sièges ne soient délogés ou déplacés ou que le dégagement entre les rangées de sièges ne soit pas suffisant pour permettre aux personnes de gagner facilement les allées lorsqu'elles évacuent les lieux ou se déplacent vers un endroit sûr dans une situation d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes.
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