Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.3.2.5. 9) | Application | Intention |
OS3 |
Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
Attribution | |
Application | Application 1 : Allées dont la pente est supérieure
à 1 : 8 et menant aux issues,
dans les lieux de réunion qui comportent des sièges fixes.
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 : Cela s'applique aussi :
Exceptions :
sous réserve :
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une allée en pente
abrupte ne retarde le déplacement des personnes dans une situation
d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement
des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des
personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité que des personnes ne trébuchent
ou ne tombent dans une allée en pente abrupte, ce qui pourrait causer
des blessures à des personnes. |
Haut de la page |