Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.3.2.5. 10) | Application | Intention |
OS3 |
Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
Attribution | |
Application | Application 1 : Pente du passage [planchers] entre les rangées
de sièges desservies par des allées comportant des marches dont
la pente est supérieure à 1 : 8 et menant aux issues, dans les lieux de réunion qui comportent
des sièges fixes. Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 : Cela s'applique aussi :
Exceptions :
sous réserve :
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les passages entre les
rangées de sièges ne soient inclinés à la jonction
des allées dont la pente est supérieure à 1 : 8,
ce qui pourrait rendre difficile le déplacement dans les passages dans
une situation d'urgence, retarder l'évacuation ou le déplacement
des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des
personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité que les passages entre les
rangées de sièges ne soient fortement inclinés, ce qui
pourrait faire en sorte que des personnes ne trébuchent ou ne tombent
et causer des blessures à des personnes. |
Haut de la page |