ARCHIVÉE - 3.3.2.14. 1)

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3.3.2.14. 1)

Application

Intention

OS3


Objectif	OS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution	[F30-OS3.1]
Application	Application 1 : Escalier intérieur de moins de 3 contremarches, lorsque : l'escalier a au moins 900 mm de largeur; l'escalier est éclairé en permanence lorsque des occupants sont sur les lieux; et une main courante est installée de chaque côté. Cela s'applique aux usages du groupe A, division 2 destinés au service de nourriture et de boissons, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi : aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); et aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.10.1.2. 2). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; et du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires.
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Intention	Intention 1 : Exempter les escaliers des établissements où on sert des aliments et des boissons de l'application du paragraphe 3.4.6.2. 1), auquel renvoie le paragraphe 3.3.1.14. 1), parce que des mesures supplémentaires [largeur minimale, éclairage et mains courantes] ont été prévues pour que les personnes puissent utiliser ces escaliers en toute sécurité, ce qui réduit le risque de blessure.
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