Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.3.5.4. 2) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Conception, pour éviter les accumulations de
neige et de glace, des marches et des paliers des escaliers intérieurs
qui se prolongent jusqu'au toit d'un garage de stationnement.
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 : Cela s'applique aussi aux pièces et aux espaces
destinés au stockage, à la fabrication ou à l'utilisation
de matières dangereuses ou explosives, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.10.1.2. 4). |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une accumulation de glace
ou de neige sur les marches ou les paliers ne fasse trébucher ou tomber
les personnes qui utilisent les escaliers, ce qui pourrait causer des blessures
à des personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité qu'une accumulation de glace
ou de neige sur les marches ou les paliers ne fasse trébucher ou tomber
les personnes qui utilisent les escaliers dans une situation d'urgence, ce
qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes
vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes.
Intention 3 : Limiter la probabilité qu'une accumulation de glace
ou de neige sur les marches ou les paliers n'empêche les intervenants
en cas d'urgence d'accéder rapidement au toit, ce qui pourrait retarder
les interventions d'urgence et l'évacuation ou le déplacement
des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des
personnes. |
| Haut de la page |