Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.3.5.4. 5) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Hauteur libre dans les garages
de stationnement, dans les bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi :
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Remplacer les exigences du paragraphe 3.3.1.8. 1) et
autoriser une légère réduction de la hauteur sous plafond
dans les garages de stationnement parce que ces usages abritent un nombre
limité de personnes et que les gens connaissent généralement
bien ce type d'installation. Limiter ainsi la probabilité
que des personnes ne touchent ou ne heurtent des éléments situés
au plafond, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
|
| Haut de la page |