Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.4.2.1. 3) | Application | Intention |
OS3 |
Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
Attribution | |
Application | Application 1 : Issues uniques permises au paragraphe 3.4.2.1. 2) dans les aires de plancher destinées
à des usages du groupe B ou C, dans les bâtiments d'au plus 2 étages de hauteur de bâtiment, lorsque le nombre
de personnes total desservies par l'issue est
d'au plus 60 et que :
Cela s'applique aux aires
de plancher destinées à un usage,
y compris les mezzanines, comme il est énoncé
au paragraphe 3.4.2.2. 1), dans les bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve :
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les différences
de hauteur entre la porte d'issue extérieure et le niveau du sol adjacent
ne donnent lieu à des distances de parcours excessives dans une situation
d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement
des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des
personnes. |
Haut de la page |