Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.4.2.4. 3) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Distance de parcours maximale jusqu'à une issue à partir d'un point quelconque d'un vide
technique mentionné au paragraphe 3.2.1.1. 8) [vides
techniques suffisamment vastes pour que des personnes puissent y pénétrer
et y effectuer des travaux de construction, d'inspection, d'entretien et de
réparation sur les installations du bâtiment].
Cela s'applique aux aires de plancher destinées
à un usage, y compris les mezzanines,
comme il est énoncé au paragraphe 3.4.2.2. 1), dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les distances de parcours
jusqu'à une issue ne soient excessives dans une situation d'urgence,
ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des
personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes.
|
| Haut de la page |