ARCHIVÉE - 3.4.6.5. 6)

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3.4.6.5. 6)

Application

Intention

OS3


Objectif	OS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution	[F30-OS3.1]
Application	Application 1 : Protection par des garde-corps et conception, pour ce qui est de la position et des charges latérales, des fenêtres des cages d'escalier, lorsque : l'appui est à moins de 900 mm de hauteur par rapport au nez de marche; ou l'appui est à moins de 1070 mm de hauteur par rapport à un palier. Cela s'applique, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A : aux issues intérieures et extérieures, comme il est énoncé dans la note A-3.4.6.; et issues qui desservent des aires de plancher destinées à un usage, y compris les mezzanines, comme il est énoncé au paragraphe 3.4.2.2. 1). Application 2 : Cela s'applique aussi : aux rampes, aux escaliers et aux passages utilisés par le public comme moyen d'accès à l'issue, comme il est énoncé dans la note A-3.4.6.; aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); aux escaliers situés dans un moyen d'évacuation d'un toit, lorsque le toit est destiné à un nombre de personnes supérieur à 60, comme il est énoncé au paragraphe 3.3.1.3. 4); aux rampes et aux escaliers, comme il est énoncé au paragraphe 3.3.1.14. 1); et aux rampes dans les parcours sans obstacles, comme il est énoncé à l'alinéa 3.8.3.4. 1)e). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires; du paragraphe 3.3.1.3. 5), qui s'applique aux constructions hors toit; du paragraphe 3.3.1.14. 2), qui s'applique aux locaux techniques, aux vides techniques et aux établissements industriels; de la sous-section 3.3.2., qui s'applique aux établissements de réunion; du paragraphe 3.3.4.7. 1), qui s'applique aux logements; du paragraphe 3.4.2.2. 2), qui s'applique aux mezzanines : qui ne doivent pas obligatoirement se terminer à une séparation coupe-feu verticale [voir l'article 3.2.8.1.]; qui ne sont pas destinées à un nombre de personnes supérieur à 60; dont la surface ne dépasse pas les limites prévues pour les pièces et les suites au tableau 3.4.2.2.; et dont les distances de parcours jusqu'aux portes ou aux escaliers de sortie sont limitées; et du paragraphe 3.4.2.2. 3), qui s'applique à au moins la moitié des moyens d'évacuation exigés pour une mezzanine s'il n'est pas obligatoire que la mezzanine se termine à une séparation coupe-feu conformément au paragraphe 3.2.8.2. 1).
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Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité que les vitrages des fenêtres ne subissent une défaillance [bris ou éclats] si une personne ne les heurte ou ne les percute, ce qui pourrait : causer des blessures à cette personne; et entraîner la chute de cette personne pas la fenêtre et causer des blessures à cette personne. Intention 2 : Limiter la probabilité que des personnes ne tombent par une fenêtre, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes. Intention 3 : Étendre aux fenêtres le domaine d'application des articles 4.1.5.15. et 4.1.5.17.
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