ARCHIVÉE - 3.4.6.7. 5)

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3.4.6.7. 5)

Application

Intention

OS3


Objectif	OS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution	[F10-OS3.7] [F30-OS3.1]
Application	Application 1 : Nez des marches d'escalier dans les issues et les accès à l'issue destinés au public. Cela s'applique, dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A : aux issues intérieures et extérieures, comme il est énoncé dans la note A-3.4.6.; et aux issues qui desservent des aires de plancher destinées à un usage, y compris les mezzanines, comme il est énoncé au paragraphe 3.4.2.2. 1). Application 2 : Cela s'applique aussi : aux escaliers utilisés par le public comme moyen d'accès à l'issue, comme il est énoncé dans la note A-3.4.6.; aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1); aux escaliers situés dans un moyen d'évacuation d'un toit, lorsque le toit est destiné à un nombre de personnes supérieur à 60, comme il est énoncé au paragraphe 3.3.1.3. 4); et aux escaliers, comme il est énoncé au paragraphe 3.3.1.14. 1). Exceptions : sous réserve : du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment; du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1; du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires; du paragraphe 3.3.1.3. 5), qui s'applique aux constructions hors toit; du paragraphe 3.3.1.14. 2), qui s'applique aux locaux techniques, aux vides techniques et aux établissements industriels; de la sous-section 3.3.2., qui s'applique aux établissements de réunion; du paragraphe 3.3.4.7. 1), qui s'applique aux logements; du paragraphe 3.4.2.2. 2), qui s'applique aux mezzanines : qui ne doivent pas obligatoirement se terminer à une séparation coupe-feu verticale [voir l'article 3.2.8.1.]; qui ne sont pas destinées à un nombre de personnes supérieur à 60; dont la surface ne dépasse pas les limites prévues pour les pièces et les suites au tableau 3.4.2.2.; et dont les distances de parcours jusqu'aux portes ou aux escaliers de sortie sont limitées; du paragraphe 3.4.2.2. 3), qui s'applique à au moins la moitié des moyens d'évacuation exigés pour une mezzanine s'il n'est pas obligatoire que la mezzanine se termine à une séparation coupe-feu conformément au paragraphe 3.2.8.2. 1); et du paragraphe 3.4.7.5. 1), qui s'applique aux escaliers de secours.
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Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes qui utilisent un escalier n'aient du mal à placer solidement le pied sur les marches, ce qui pourrait rendre difficile le mouvement dans une situation d'urgence, retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité que des personnes qui utilisent les escaliers n'aient du mal à placer solidement le pied sur les marches, ce qui pourrait faire en sorte qu'elles trébuchent ou tombent et causer des blessures à des personnes.
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