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3.4.6.9. 2)
ApplicationIntention
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
[F10-OS3.7]
Application
Application 1 :  
Largeur libre minimale des balcons ou passerelles encloisonnés ou des vestibules, lorsque les balcons ou passerelles encloisonnés ou les vestibules font partie d'une issue horizontale.
Cela s'applique :
  • dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A :
    • aux issues intérieures et extérieures, comme il est énoncé dans la note A-3.4.6.; et
    • aux issues qui desservent des aires de plancher destinées à un usage, y compris les mezzanines, comme il est énoncé au paragraphe 3.4.2.2. 1); et
  • aux issues horizontales, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé au paragraphe 9.9.2.1. 3).
Application 2 :  
Cela s'applique aussi :
  • aux rampes, aux escaliers et aux passages utilisés par le public comme moyen d'accès à l'issue, comme il est énoncé dans la note A-3.4.6.; et
  • aux tentes et aux structures gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 3.1.6.2. 1), qui interdit l'utilisation de structures gonflables au-dessus du premier étage de tout bâtiment;
  • du paragraphe 3.1.6.2. 2), qui interdit l'utilisation de structures gonflables pour des salles de classe ou des usages principaux des groupes B ou C ou du groupe F, division 1;
  • du paragraphe 3.1.6.2. 3), qui exige que les structures gonflables soient conçues sans séparations intérieures, mezzanines, planchers intermédiaires ou autres constructions similaires;
  • du paragraphe 3.3.1.3. 5), qui s'applique aux constructions hors toit;
  • du paragraphe 3.4.2.2. 2), qui s'applique aux mezzanines :
    • qui ne doivent pas obligatoirement se terminer à une séparation coupe-feu verticale [voir l'article 3.2.8.1.];
    • qui ne sont pas destinées à un nombre de personnes supérieur à 60;
    • dont la surface ne dépasse pas les limites prévues pour les pièces et les suites au tableau 3.4.2.2.; et
    • dont les distances de parcours jusqu'aux portes ou aux escaliers de sortie sont limitées;
  • du paragraphe 3.4.2.2. 3), qui s'applique à au moins la moitié des moyens d'évacuation exigés pour une mezzanine s'il n'est pas obligatoire que la mezzanine se termine à une séparation coupe-feu conformément au paragraphe 3.2.8.2. 1); et
  • du paragraphe 3.8.1.3. 1), qui s'applique à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1).
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que les balcons ou passerelles encloisonnés ou les vestibules qui font partie d'une issue horizontale n'aient pas une largeur suffisante pour permettre une évacuation efficace dans une situation d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr et causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Remplacer l'exigence de la première partie du paragraphe 3.4.6.9. 2) relative à la largeur libre minimale et permettre que les mains courantes réduisent cette largeur, si cette réduction est limitée.
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